Responsabilité civile II: Assurance de la responsabilité civile

Dans le domaine de l’assurance de patrimoine, l’AFA publie une œuvre complète qui se compose thématiquement somme suit:
Tome I: histoire, évolution, fonction et fondements du droit suisse de la responsabilité civile.
Tome II: la gestion des risques en assurance de la responsabilité civile. Traitement des nouveaux risques de responsabilité civile. Généralités sur l’assurance de la responsabilité civile. Les différentes branches de l’assurance de la responsabilité civile. Programmes internationaux d’assurance de la responsabilité civile.
Tome III: l’assurance des véhicules automobiles, des aéronefs, des bateaux ainsi que les fondements légaux y afférents.
Les besoins en assurance sont aussi divers et variés que les risques de responsabilité civile; il en va de même de la structure des conditions d’assurance dans les différents domaines de l’assurance de la responsabilité civile. Complément du tome I (Droit de la responsabilité civile), le présent manuel entend transmettre aux collaborateurs du secteur de l’assurance spécialisés en assurance de la responsabilité civile les connaissances nécessaires pour l’exercice de leur métier dans cette branche très étendue.
Outre l’évocation des principes fondamentaux de gestion des risques et du traitement des risques de responsabilité civile nouvelle génération – les risques dits émergents –, le présent manuel (Tome II) met l’accent sur les principes généraux de l’assurance de la responsabilité civile ainsi que sur les différentes branches de l’assurance de la responsabilité civile générale. Le contenu du présent manuel est ensuite complété par la présentation des programmes d’assurance internationaux.
Les différentes assurances de la responsabilité civile portant sur les véhicules ne sont pas abordées ici, mais dans le tome III.