Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois (eBook)

Cet ouvrage est le premier manuel de droit luxembourgeois des contrats. Il en presente, de maniere pedagogique, les principaux aspects de la theorie generale du contrat (formation et effets), en integrant au passage les regles generales du droit des obligations (modalites, transmission, execution, extinction), dont le contrat est le domaine d'application privilegie.Il a ete concu dans une approche intrinsequement comparative, visant a situer les solutions du droit luxembourgeois non seulement au sein du systeme commun aux trois pays du Code civil, mais egalement par rapport aux solutions d'autres pays qui ont pu inspirer son evolution (notamment dans le monde germanique) ainsi que par rapport aux solutions en gestation d'un potentiel droit europeen des contrats. Cette ouverture comparative contribue a donner a cet ouvrage un caractere moins dogmatique que celui qu'ont habituellement les manuels de droit civil. Meme si son but premier est de donner aux lecteurs une description claire et precise des solutions recues au Luxembourg, ces solutions ne sont jamais presentees comme une verite incontournable, la comparaison avec les droits des pays voisins (et notamment des deux autres pays du Code civil) les faisant apparaitre comme des manieres parmi d'autres de repondre aux multiples problemes que pose le droit des contrats. Pour cette raison, le present manuel devrait trouver un public au-dela du cercle des etudiants auxquels il est d'abord destine. Pour les praticiens, il pourra indiquer, sur les differentes questions, les tenants et les aboutissants des solutions actuelles, et les manieres possibles de les faire evoluer ou de construire les solutions potentielles lorsqu'il n'en existe pas encore, sans necessairement se laisser enfermer dans une application automatique du droit francais. Cet ouvrage ne manquera pas d'interesser de nombreux juristes francais ou belges qui pourraient y trouver des eclairages nouveaux de nature a revivifier quelques questions sterilisees par une pensee trop exclusivement nationale.A PROPOS DE L'AUTEURPascal Ancel est Professeur de droit civil a la Faculte de droit economie finance depuis le 1er septembre 2011. Il y enseigne le droit des contrats et le droit des suretes.apres avoir fait la plus grande partie de sa carriere dans les universites francaises, il a choisi d'integrer l'Universite du Luxembourg en raison du caractere international de ses equipes et de ses programmes, qui permet d'ouvrir de nouveaux champs a la recherche juridique et de reflechir aux indispensables evolutions de l'enseignement du droit dans un contexte de globalisation et d'europeanisation. Les recherches de Pascal Ancel couvrent differents champs du droit prive (droit des suretes, arbitrage, mediation, responsabilite civile...), mais, depuis le milieu des annees 1990, elles se sont principalement orientees autour de la theorie generale du contrat, enrichie par une approche comparatiste. Outre ses nombreux travaux dans ce domaine, Pascal Ancel a notamment participe en 2004 a la redaction d'un avant-projet francais de reforme du droit des obligations;