Fiscalité des personnes physiques (eBook)

Cet ouvrage est dedie a l'etude de la fiscalite des personnes physiques au Grand-Duche de Luxembourg. Il contient une analyse approfondie des notions fiscales de base (introduction a la fiscalite luxembourgeoise, residence fiscale, imposition collective et individuelle) et developpe de maniere extensive les differentes categories de revenu et leur traitement fiscal, l'integralite des deductions et abattements de la base imposable (depenses speciales, charges extraordinaires et abattements tarifaires), ainsi que les mecanismes de calcul et de liquidation de l'impot sur le revenu (classes d'impot, bareme et credits d'impot). L'ouvrage examine egalement en detail les elements de procedure applicables a l'impot sur le revenu des personnes physiques (obligations declaratives, pouvoirs d'enquete du bureau d'imposition, types et modification des bulletins d'impot, recouvrement de l'impot et remise gracieuse) et analyse les differentes formes de contentieux possibles et les modalites de leur exercice (les recours administratifs devant l'administration des Contributions directes et le contentieux de l'impot devant les juridictions administratives). Enfin, l'ouvrage revient de maniere inedite et exhaustive sur les aspects internationaux et transfrontaliers de la fiscalite des personnes (imposition des revenus dans un contexte international, mecanismes d'imposition des revenus etrangers des contribuables residents et des revenus indigenes des contribuables non residents, imposition des travailleurs frontaliers au Luxembourg, echanges de renseignements). Se fondant sur une approche mixte, a la croisee des univers academiques et de la pratique, l'ouvrage retranscrit les enjeux theoriques de la fiscalite individuelle de maniere pedagogique et incorpore, au 1er janvier 2022, l'etat des lois fiscales en vigueur, de la jurisprudence et de la doctrine administrative fiscale. Ce manuel s'adresse aussi bien aux etudiants qu'aux praticiens (magistrats, avocats, fonctionnaires, comptables, consultants, etc.) et aux particuliers desireux de comprendre et d'approfondir leur connaissance de la fiscalite des personnes physiques.