Droit du marché de l'art

Droit du marché de l'art

Cet ouvrage a pour ambition de présenter de manière synthétique et
pratique le droit applicable au marché de l'art. Il se fixe pour ambition de
fournir aux lecteurs les informations relatives à/aux :

• l'identification des acteurs du marché de l'art et à la compréhension de
  leur rôle ;


• la qualification juridique d'une oeuvre d'art ;


• la reconnaissance de l'authenticité d'une oeuvre d'art ou sa contestation ;


• droits des artistes sur leurs oeuvres et ceux de leurs ayants droit ;


• différents modes d'acquisition et de transmission d'une oeuvre d'art
  ainsi que leurs conséquences juridiques ;


• mécanismes de soutien à la création artistique et ceux de la
  défiscalisation ;


• l'exportation d'une oeuvre d'art ou d'un bien culturel ;


• l'arsenal juridique existant pour obtenir
  la restitution d'une oeuvre d'art.

Il est destiné aux étudiants en droit et
dans les écoles d'art mais il peut être utile
aussi à tous les professionnels du marché
de l'art : juristes, avocats, compagnies
d'assurances, collectionneurs, musées,
fonds de dotation et fondations,
associations culturelles, galeristes et
courtiers, ainsi qu'à divers experts.