Droit de la culture

Dans le cadre de nos sociétés contemporaines, peu de droits ont autant de
pouvoirs d'évocation que celui de «droit de la culture». Polysémique, ce droit
renvoie tant aux droits culturels qu'à la protection des biens culturels. Cet
ouvrage prend appui sur la lente émergence de structures administratives
adossées à des politiques publiques d'accessibilité à la culture pour découvrir
un droit de la culture. Constitue-t-il pour autant une branche autonome du droit ?

Des textes spécifiques liés aux activités artistiques, muséales, archéologiques,
ethnologiques et bien d'autres encore qui permettent de rendre accessibles au
public «les oeuvres de l'humanité», dans un souci de conservation et de mise
en valeur, constituent l'ossature de ce droit de la culture.

Cet ouvrage qui s'adresse aux étudiants des facultés de droit (Master 1 et 2 en
droit) mais également aux étudiants des écoles de commerce (Master de
gestion) permet de restituer les cadres administratifs du droit de la culture.
Pénétré par des modes de gestion privée, le droit de la culture n'est plus
seulement «hérité», il est désormais «revendiqué» notamment par des
associations qui, dans le cadre d'une action collective, défendent ces nouveaux
droits.

Dans cette perspective, le droit de la culture est devenu hybride : il faut
recomposer l'action publique de la culture dans le cadre de partenariats
publics/privés. Après avoir présenté les institutions culturelles et leur
agencement, nos propos analysent le rôle des personnes privées dans la prise
en charge de ces actions culturelles. Les instruments juridiques à leur disposition
permettent de mieux saisir ce «nouveau» droit de la culture.