La concurrence entre les sûretés

Bibliothèque de droit privé

Tome 580

Au cours du siècle écoulé, le droit des sûretés a subi de nombreuses mutations
mais seule l'une d'elles est commune aux sûretés personnelles et réelles : la
multiplication de leur nombre. Cette évolution pose inévitablement la question
des rapports qu'entretiennent les sûretés entre elles et de l'avenir de chacune
d'elles. Selon une approche classique, les sûretés-modèles - le cautionnement, le
gage et l'hypothèque - seraient en crise et subiraient la concurrence de nouvelles
sûretés - les sûretés de substitution. Dans cette perspective, la concurrence serait
temporaire : elle annoncerait tant le monopole des sûretés de substitution que la
disparition des sûretés-modèles.

Pourtant, l'étude du droit positif invite à une toute autre conclusion : le
droit positif se révèle hostile à la concurrence. En effet, dans de nombreuses
hypothèses, le législateur et, dans une moindre mesure, la jurisprudence entravent
l'établissement d'une concurrence, préservant ainsi le domaine des sûretés-
modèles. En outre, lorsque la concurrence entre les sûretés est concevable, elle ne
porte pas préjudice aux sûretés-modèles, bien au contraire. Loin d'être compromis,
l'avenir de ces sûretés paraît être assuré.

La recherche de l'existence d'une concurrence entre les sûretés permet de
dessiner les perspectives d'évolution de la matière : après une multiplication
effrénée du nombre de sûretés, le temps de la réduction de leur nombre
serait-il enfin arrivé ?