Droit hospitalier

Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère
des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où
il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui
encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés
tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et
des divers modes d'exercice des professions de santé.

Intégrant notamment les dernières modifications relatives aux soins
psychiatriques, à la CME et aux CCI ainsi que les récentes évolutions
jurisprudentielles sur les infections nosocomiales, les produits défectueux
et le refus d'une obstination déraisonnable, cette 3^e édition, à jour au
1^er mars 2014, s'articule en trois parties. La première présente le système
de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place
prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement
des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion
et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient
hospitalisé, explique les droits et obligations des personnes, sujets et
acteurs de l'activité hospitalière, et des responsabilités qui en découlent.
Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension
institutionnelle incontournable, offre un contenu matériel dense et
stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit
écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public.
Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires
d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité
médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi
qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de
santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique
et sociale en pleine mutation.