La responsabilité du travailleur, de l'employeur et de l'assuré social

Si les règles relatives à la responsabilité civile touchent l'ensemble
des matières du droit, elles connaissent toutefois des
applications particulières dans certains secteurs. Il en va ainsi
de la responsabilité tant civile que pénale du travailleur, de
l'employeur et de l'assuré social.

Les auteurs de cet ouvrage se penchent sur cette problématique
en abordant notamment l'immunité partielle de
responsabilité civile offerte aux travailleurs salariés, tant
dans le secteur privé que dans le secteur public. Ils s'arrêtent
également sur les règles relatives à la réparation du dommage
causé par l'employeur au travailleur ou par le travailleur à
l'employeur. La responsabilité pénale est aussi traitée, tout
comme des sujets spécifiques tels que l'utilisation d'un véhicule
de société, la responsabilité en cas de harcèlement, mais aussi
la situation de certains travailleurs particuliers (journalistes,
médecins, sportifs rémunérés, etc.). Une contribution est
par ailleurs consacrée à la responsabilité civile et pénale du
mandataire de société salarié avec des problématiques aux
confins du droit de la responsabilité civile, du droit social et
du droit des sociétés. Certains aspects de la responsabilité de
l'assuré social, ainsi qu'un sujet peu traité par la doctrine - le
cautionnement du travailleur - sont en outre analysés. Enfin,
la responsabilité des travailleurs dans le cadre de la réforme
du droit belge des pratiques restrictives de concurrence fait
également l'objet d'un examen approfondi.

Indispensable pour les praticiens en droit social, cet ouvrage
s'avérera aussi très utile pour toute personne évoluant dans
le domaine du droit de la responsabilité civile, du droit du
roulage et du droit pénal de l'entreprise.