Droit institutionnel de l'Union européenne

Droit institutionnel de l'Union européenne

Les grandes questions

¤ Comment et à quelles conditions l'Union européenne crée-t-elle des normes juridiques ?

¤ Quelles sont les caractéristiques de ces normes juridiques ?

¤ Comment ces normes s'appliquent-elles dans les États membres ?

Ce manuel, destiné à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre l'organisation et le fonctionnement de l'Union européenne, analyse les spécificités de l'ordre juridique communautaire - l'Union se faisant principalement, si ce n'est exclusivement, par le droit. À travers les normes juridiques qu'elle produit, l'Union intervient dans presque tous les domaines et il n'est plus une branche du droit qui ne soit, au moins partiellement, gouvernée par des règles d'origine européenne. Dès lors, étudier les mécanismes de production des normes juridiques, les caractéristiques de ces normes et leurs modalités de mise en oeuvre permet d'appréhender dans toutes ses dimensions ce système juridique complexe qu'est l'Union européenne et de percevoir la profonde originalité de cette construction sans équivalent.

Le plan de travail

Première partie - Un ordre juridique autonome

I. La production de normes

II. Les normes produites

Seconde partie - Un ordre juridique intégré

I. La participation des États au processus normatif

II. L'intégration des normes communautaires dans les ordres juridiques nationaux