Les principes fondateurs de l'Union européenne -  MOLINIER JOEL

Les principes fondateurs de l'Union européenne

Buch | Softcover
280 Seiten
2005
Puf (Verlag)
978-2-13-054785-3 (ISBN)
42,50 inkl. MwSt
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Aux quatre principes fondateurs de l'Union européenne énumérés
par le traité sur l'Union dans sa version résultant du Traité d'Amsterdam
de 1997 : la liberté, la démocratie, le respect des droits de l'homme
et des libertés fondamentales, l'État de droit
, la Charte des droits
fondamentaux de l'UE adoptée en 2000 a ajouté la dignité humaine,
l'égalité et la solidarité.

Cet ouvrage s'attache d'abord à situer globalement ces principes en
les confrontant aux notions (plus particulièrement celle de valeurs) ou
catégories juridiques connues (plus spécialement celle des principes
généraux du droit). Il les situe ensuite dans le temps, en précisant
leurs origines et antécédents historiques, et dans l'espace, en mettant en
évidence la dimension externe à l'Union qui leur est également conférée,
s'agissant des relations entre celle-ci et les États tiers. Il les situe aussi
par rapport aux fonctions (celles de légitimation, de constitutionnalisation
et de cohésion de l'Union étant privilégiées) qu'ils sont susceptibles
de remplir.

Chacun des sept principes identifiés fait enfin l'objet d'une présentation
séparée, mettant en évidence tour à tour ses sources propres et
le processus qui a mené à sa consécration, son contenu détaillé et
la délimitation de celui-ci par rapport aux concepts voisins,
sa nature spécifique et la ou les fonctions qu'il est censé remplir.
Ainsi le présent travail constitue-t-il une «double entrée» du sujet :
par le biais d'une démarche d'ensemble, puis sous la forme
d'une juxtaposition d'études distinctes mais obéissant à une «grille
de lecture» commune.

Dans le souci de prendre en compte l'actualité la plus récente, a été
analysée ici la place consacrée aux principes fondateurs, dans les travaux
qui ont abouti, en 2004, au traité établissant une Constitution
pour l'Europe.

Erscheinungsdatum
Sprache französisch
Maße 150 x 220 mm
Gewicht 390 g
Einbandart Paperback
Themenwelt Recht / Steuern Privatrecht / Bürgerliches Recht Internationales Privatrecht
Schlagworte Droit et justice
ISBN-10 2-13-054785-0 / 2130547850
ISBN-13 978-2-13-054785-3 / 9782130547853
Zustand Neuware
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