Introduction au droit fiscal suisse

Le présent abrégé donne un aperçu du droit fiscal suisse de manière systématique et synthétique. Sans sombrer dans des excès de simplification, l’accent est mis sur une présentation et une structure claire propice à la (re-)découverte du système fiscal suisse. Les propos sont illustrés partout où cela est utile par des schémas, cas pratiques et diagrammes ainsi que par des exemples tirés de la pratique et de la jurisprudence. Sur le contenu Après une introduction théorique, l’abrégé propose une présentation des impôts les plus importants en distinguant les impôts périodiques des impôts non périodiques. Le premier volet sera ainsi consacré aux impôts sur le revenu et la fortune, le bénéfice et le capital et le deuxième volet se concentrera sur la TVA, l’impôt anticipé, les droits de timbre, le droit de mutation et l’impôt sur les successions et les donations. Cet ouvrage prend en compte les modifications législatives et des évolutions jurisprudentielles les plus récentes et voue une attention particulière aux objets des votations récentes, futures ou passées ayant trait de près ou de loin à la fiscalité.