Droit européen II

Ce manuel traite du droit du marché intérieur de l’Union européenne, en mettant l’accent sur les libertés fondamentales (libre circulation des marchandises, libre circulation des travailleurs, liberté d’établissement, libre prestation des services, libre circulation des capitaux). Sont également abordés la citoyenneté européenne, le principe de non-discrimination, des questions dogmatiques des libertés fondamentales et la thématique du rapprochement des ordres juridiques nationaux. Un excursus est consacré à l’Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse et l’Union européenne.

Cet ouvrage, conçu comme support de cours, s’adresse avant tout aux étudiants et étudiantes, dans le but de leur faciliter la compréhension des cours et leur assurer une meilleure préparation aux examens.

Dans le domaine des libertés fondamentales, la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne revêt une grande importance, qui rend la connaissance des principaux arrêts indispensable. C’est la raison pour laquelle ce manuel contient de nombreux extraits d’arrêts, qui visent à illustrer la matière et permettront aux lecteurs et lectrices de développer un regard critique face au droit de l’Union.

L’ouvrage a été actualisé en 2016 et tient compte des derniers arrêts de la Cour de Justice de l’Union européenne.