L''accès au juge (eBook)

L'acces au juge est traditionnellement presente comme un droit fondamental enraison des liens troits qu'il entretient avec l'accs au(x) droit(s). Il revt une fonctionparticulire en ce sens qu'il permet la ralisation et la garantie d'autres droits. Situau carrefour des questions relatives l'effectivit des droits dans la mesure o il faitoffice de droit passerelle ou encore de vecteur, il constitue souvent un pralableindispensable l'exercice d'autres droits. Ds lors, la singularit de la place qu'occupe le droit d'accs au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qu'un ouvrage lui soit consacr. Celui-ci vise mettre enexergue et s'interroger sur les lments de droit ou de fait permettant d'en assurerl'effectivit, et ainsi, dterminer l'tendue de l'offre de justice. Le prisme retenu pour analyser cette problmatique est volontairement transversal,associant des analyses de droit priv, de droit public, de droit compar, de sociologieet d'conomie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permetde croiser les regards et d'analyser les volutions communes, ou au contraire, lesdivergences existant entre les diffrentes branches du droit selon les enjeux en prsence. travers cette problmatique trs gnrale, l'ouvrage permet de s'interroger sur lacoexistence d'une premire tendance visant rguler les flux de contentieux et d'uneseconde proccupation lie la volont de toujours mieux garantir l'accs au juge, dansle souci de faire progresser l'tat de droit. Il apporte ainsi des pistes de rflexion et desrponses permettant de dpasser l'apparente contradiction entre ces deux objectifs.