Les droits réels

Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle.

A celles et ceux qui abordent l’étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l’intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d’informations complémentaires.

Après une introduction générale, ce premier volume traite

- de la possession,

- du registre foncier,

- des dispositions générales sur la propriété ainsi que

- de la propriété par étages.

Cette sixième édition tient compte de l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.