Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale (eBook)

Le droit climatique a ete officialise au Sommet de la Terre en 1992 duquel est issu la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques. Par la suite, la societe civile a manifeste son interet pour faire face aux defis du rechauffement climatique ; c'est ainsi que sont nees des coalitions d'organisation pour promouvoir la justice climatique comme l'initiative pour la justice environnementale et le changement climatique. Les mouvements religieux ont egalement souligne l'importance de la justice climatique, la protection des equilibres climatiques et de l'environnement. Les praticiens du droit de l'environnement, a travers notamment la mission confiee en juin 2015 par le President Francois Hollande a Corinne Lepage, se sont clairement prononces en faveur d'une justice climatique pour repondre aux appels de la societe civile. Le texte qui en est issu est un projet de Declaration universelle des droits de l'humanite dans laquelle l'Homme est appele a ses devoirs vis-a-vis de l'environnement.Mais c'est au cours des annees 2000 que le juge americain va ouvrir la voie au contentieux climatique national dans l'affaire dite Massachussetts v. EPA (n(deg) 05-1120) jugee en avril 2007 selon laquelle la plus haute juridiction des Etats-Unis a impose a l'Agence americaine de protection de l'environnement de reglementer les emissions des gaz a effet de serre sur le fondement du Clean Air Act. Par la suite, la justice climatique a ete mise en A uvre par d'autres juridictions nationales a travers le monde comme l'illustrent les affaires Urgenda foundation v. Kingdom of the Netherlands (Hollande), Ashgar Leghari v. Federation of Pakistan (Pakistan) qui vont elargir les regles traditionnelles de procedure contentieuse (competence, preuve, causalite). Le succes du contentieux climatique repose entre les mains des juges nationaux lesquels s'appuient generalement sur les travaux du GIEC relatif a l'evaluation des risques climatiques.De plus, certaines decisions de justice sont allees jusqu'a proclamer et a reconnaitre des droits superieurs au droit constitutionnel interne.C'est dire que le sujet de la justice climatique qui se propage a grande vitesse (pres de 700 decisions de justice recensees aujourd'hui) devient un extraordinaire laboratoire en vue de l'elaboration d'un droit efficient pour l'avenir des hommes et de la planete.Cet ouvrage s'adresse aux juristes, egalement aux non-juristes, a tous les etudiants et chercheurs ainsi qu'aux praticiens et professionnels du droit.