La fiscalité des fonds d'investissement

L'objectif de cet ouvrage est de comparer les charges fiscales nationales de la Suisse, du Luxembourg et de l'Allemagne en ce qui concerne le traitement des fonds d'investissement, en particulier les véhicules d'investissement collectif (CIV), les sociétés d'investissement à capital variable et les fonds communs de placement (SICAV et FCP, respectivement), ainsi que les fonds maîtres, les fonds de fonds et, enfin, les fonds non CIV qui sont le plus souvent appelés fonds d'investissement alternatifs (AIF), les fonds spéculatifs et les fonds de capital-investissement (PE). Les fonds d'investissement font désormais partie intégrante de l'activité transfrontalière au sein de l'Union européenne. Ils contribuent de manière significative à la constitution d'un capital retraite adéquat, ils allouent l'épargne à des investissements productifs et ils peuvent constituer une force pour une bonne gouvernance d'entreprise. Cependant, on ne peut ignorer qu'il existe un degré considérable d'incertitude en termes d'imposition des fonds d'investissement, principalement en raison des divergences entre les structures juridiques des différents pays et de leur traitement fiscal affilié. Ces divergences sont examinées plus en détail dans cet ouvrage.