Gastronomie et droit (eBook)

Notion fuyante et difficile a apprehender pour le juriste, la gastronomie designe, au sens etymologique, l'art de regler l'estomac (du grec gaster, ventre, estomac, et de nomos, loi). Au-dela de la simple alimentation, elle suggere une idee de qualite du plat ou du repas et repose sur la maitrise d'un art et d'un savoir-faire culinaires. Comme pour toute autre pratique sociale, le droit n'ignore pas les creations et entreprises gastronomiques. En realite, les rapports entre la gastronomie et le droit sont nombreux et divers, compte tenu des differents interets a proteger: interets des acteurs economiques comme des consommateurs, interet general lie a la sauvegarde de la culture. Le droit de la propriete intellectuelle, le droit fiscal, le droit international public, par exemple, s'invitent a la table du restaurateur et du gourmet. La reception de la gastronomie par le droit tergiverse entre une approche tres materielle et economique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l'on peut appeler par simple commodite pratique le droit de la gastronomie, champ au confluent du droit economique et du droit de la culture, n'est pas reductible au droit de ou a l'alimentation, ce qui justifie d'en faire l'objet d'une reflexion a part entiere. Le present ouvrage contient les actes du colloque qui s'est deroule au sein de l'Universite Lumiere Lyon2 en proposant une approche juridique globale de la gastronomie. Capitale mondiale de la gastronomie (dixit Curnonsky, le prince elu des gastronomes), la ville de Lyon est apparue comme la terre d'accueil naturelle pour analyser la protection juridique des interets economiques et culturels lies aux plats et repas gastronomiques. Ce colloque a ete organise dans le cadre des XXIIIe Rencontres juridiques par la Faculte de droit Julie-Victoire Daubie, avec le soutien de Transversales - Unite de recherche en droit (ex-DCT) de l'Universite Lumiere Lyon 2. Ce livre s'adresse principalement aux juristes de droit prive ou de droit public, enseignants-chercheurs ou praticiens, comme aux acteurs economiques (restaurateur, entreprise agroalimentaire,etc.) souhaitant connaitre les questions juridiques variees suscitees par la gastronomie.