Les blockchains et les smart contracts à l'épreuve du droit (eBook)

Si le Bitcoin ou les cryptomonnaies constituent les applications les plus emblematiques de la blockchain (ou chaine des blocs), cette technologie ouvre des perspectives prometteuses dans de nombreux secteurs, tels que les assurances, l'energie, la protection des droits de propriete intellectuelle, la distribution commerciale, les services publics, etc. Pour etre precis, on ajoute qu'il n'existe pas une blockchain, mais plusieurs sortes de blockchains, suivant qu'elles sont publiques, privees ou de consortium, par exemple.Cette technologie confere a ses utilisateurs la confiance dans les documents enregistres sur la chaine. Elle opere sans autorite centrale, en recourant a la decentralisation, a la cryptographie asymetrique et a des regles de gouvernance et de validation specifiques (comme la Proof of work). Des applications complementaires sont egalement envisageables, avec les smart contracts, qui garantissent par ailleurs l'execution automatique des instructions figurant dans la chaine.La blockchain pose diverses questions juridiques, auxquelles l'ouvrage entend repondre, principalement en droit de l'Union et en droits belge et francais. Apres des contributions transversales et pluridisciplinaires sur les aspects techniques et economiques de la blockchain, sur la gouvernance et sur la protection des donnees, les blockchains et les smart contracts sont mis a l'epreuve de diverses branches du droit : droit des obligations et des contrats, droit de la propriete intellectuelle, droit international et des affaires (en ce compris le droit financier et le droit de la concurrence), droit de la sante.Cet ouvrage est le resultat d'un projet de recherche collective mene par le CRIDS (Centre de Recherche Information Droit et Societe, membre du NaDI) de l'Universite de Namur et le C3RD (Centre de Recherche sur les Relations entre les Risques et le Droit) de l'Universite Catholique de Lille. Il a donne lieu a trois seminaires de recherche pluridisciplinaires (le 6 juin 2019 a Lille, le 17 decembre 2019 a Namur et le 22 janvier 2020 a Lille) et a une conference internationale, le 2 octobre 2020, a Bruxelles.L'ouvrage s'adresse aux chercheurs, avocats, magistrats, juristes d'entreprises, notaires, interesses par le numerique et les questions juridiques posees par les technologies emergentes.