Integrite Des Competitions Sportives.

Assurer le respect de l'intégrité des compétitions
sportives est l'un des devoirs du
mouvement sportif international et national.

Il est même la veine des réglementations
fédérales qui organisent la pratique sportive.
Le législateur français en a une vive conscience
et les juges n'y sont pas insensibles quand ils
sont confrontés à des déviances mettant en
danger l'organisation des activités sportives
compétitives. C'est dire l'intérêt et l'actualité de
cet ouvrage coordonné par Charles Dudognon,
Maître de conférences, Bernard Foucher,
Conseiller d'État, Edmond Honorat, Conseiller
d'État, Jean-Pierre Karaquillo, Professeur, Alain
Lacabarats, Président de Chambre à la Cour de
cassation, avec des propos introductifs de Jean-Marc
Sauvé, Vice-Président du Conseil d'État
et de Jean-Michel Brun, Secrétaire général du
Comité national olympique et sportif français.

Nourri des études d'auteurs reconnus
dans le domaine du droit du sport et dont
la connaissance de ce secteur est établie,
l'ouvrage était attendu par les participants au
deuxième colloque juridique Comité national
olympique et sportif français (CNOSF) - Centre
de droit et d'économie du sport (CDES) mis en
oeuvre tous les deux ans en partenariat avec la
revue Jurisport et en collaboration avec la Cour
de cassation et le Conseil d'État tenu, le 11 juin
2013, au Palais Royal.

Les inscrits à cette manifestation ont en effet
assisté aux synthèses des thèmes constituant
le corps du sujet. Aussi apprécieront-ils,
ainsi que les autres acteurs individuels ou
institutionnels du sport, leurs partenaires et les
observateurs marquant leur attirance pour les
phénomènes juridiques et économiques liés
au sport, le contenu, écrit, complet, rigoureux
et fouillé des contributions des intervenants. Le
regroupement de ces dernières, préalablement
à la date du colloque, en deux parties :
«Affirmation du principe d'intégrité des
compétitions sportives» (Partie 1), et «Mise en
oeuvre du principe d'intégrité de compétitions
sportives» (Partie 2), elles-mêmes assorties
chacune de deux chapitres, a été ici restitué,
affiné par les rédacteurs de Dalloz - Juris
éditions étroitement associés à cette activité de
recherches et de publications.

Dix études techniques permettront aux lecteurs
d'avoir une vision d'autant plus complète de
l'intégrité des compétitions sportives que toutes
sont précédées de précisions relatives à leurs
traits essentiels et accompagnées d'indications
bibliographiques. Ainsi pourront-ils découvrir
que l'intégrité des compétitions sportives à
l'identité d'un principe fondamental de la lex
sportiva, transpire non seulement dans différents
textes du sport tels la Charte olympique
et les statuts et règlements des fédérations
sportives internationales ou nationales mais,
également, dans la législation française. Ils
relèveront, aussi, que les juridictions publiques
et les juridictions arbitrales n'hésitent pas à valoriser
ce précepte et à en garantir sa protection
menacée par les excès de la finance mondiale
et que des pratiques comme le dopage ou les
paris sportifs ont conduit à la création de mécanismes
régulateurs que les autorités publiques
nationales et mondiales et le mouvement sportif
doivent valoriser.